Déposée le 16 novembre 2015 par madame PENET PASCALE et monsieur MONNIER JEAN MARIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HAPPY GAUFRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-50 du 11 décembre 2015.
Les déposants sont madame PENET PASCALE domicilié(e) 15 RUE LAVOISIER - 59290 - WASQUEHAL - France et monsieur MONNIER JEAN MARIE domicilié(e) 15 RUE LAVOISIER - 59290 - WASQUEHAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PENET PASCALE domicilié(e) 15 RUE LAVOISIER - 59290 - WASQUEHAL - France.
La marque HAPPY GAUFRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme PENET PASCALE - 15 RUE LAVOISIER - 59290 - WASQUEHAL - France
M. MONNIER JEAN MARIE - 15 RUE LAVOISIER - 59290 - WASQUEHAL - France
Mme PENET PASCALE - 15 RUE LAVOISIER - 59290 - WASQUEHAL - France
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686224 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04
Glaces alimentaires ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HAPPY GAUFRES"
